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NORMES APPLICABLES AUX MAISONS DE REPOS, MRS ET CSJ

Quels sont les normes applicable  aux maisons de repos, maisons de repos et des soins et centre de soins de jour?

 

RÉGLEMENTATION APPLICABLE À L’HÉBERGEMENT ET À L’ACCUEIL DES AÎNÉS EN WALLONIE

Coordination officieuse au 01/01/2016

CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SANTÉ

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS ORGANIQUES

Livre Ier : L’Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles
Titre Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre 2 STRUCTURE ET GOUVERNANCE
Chapitre 1er Organes faîtiers
Chapitre 2 Branches
Chapitre 3 Gestion journalière

Titre 3 PERSONNEL
Titre 4 RESSOURCES, BUDGET, COMPTABILITÉ ET COMPTES
Titre 5 CONTRAT DE GESTION
Titre 6 CONTRÔLES

Livre II : Recours et Commission d’avis sur les recours

Livre III : Plaintes

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS SECTORIELLES

Livre 5 – Aide aux Aines

Titre Ier DISPOSITIF D’HÉBERGEMENT ET D’ACCUEIL DES AINES
Chapitre 1er DÉFINITIONS
Chapitre 2 INFORMATIONS SUR L’ÉTABLISSEMENT
Chapitre 3 BIEN-ÊTRE DES RÉSIDENTS
Chapitre 4 RELATIONS AVEC LES RÉSIDENTS
Chapitre 5 OBLIGATIONS RELATIVES AU PRIX
Chapitre 6 PROGRAMMATION ET ACCORDS DE PRINCIPE
Section 1re PROGRAMMATION
Section 2 ACCORD DE PRINCIPE
Chapitre 7 TITRE DE FONCTIONNEMENT
Section 1re PROCÉDURE D’OCTROI
Section 2 NORMES DE FONCTIONNEMENT
Sous-Section 1re NORMES DE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES AUX MAISONS DE REPOS

Sous-Section 2 NORMES DE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES AUX RESIDENCES-SERVICES

Sous-Section 3 NORMES DE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES AUX CENTRES D’ACCUEIL DE JOUR ET/OU DE SOIREE ET/OU DE NUIT

Sous-Section 4 NORMES DE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES A L’ACCUEIL FAMILIAL

Chapitre 8 CONTROLE ET SANCTIONS
Section 1re CONTROLE
Section 2 SANCTIONS
Sous-Section 1re SUSPENSION, RETRAIT, FERMETURE
Sous-Section 2 SANCTIONS ADMINISTRATIVES
Sous-Section 3 SANCTIONS PENALES
Titre 2 DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE DES AINES

Chapitre 1er DISPOSITIONS GENERALES
Chapitre 2 DE L’ORGANISME CHARGÉ DE LA LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE

Titre 3 DISPOSITIF DE TÉLÉ-ASSISTANCE
Titre 4 CENTRES DE SERVICES COMMUNS
Titre 5 FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’HÉBERGEMENT ET D’ACCUEIL POUR AÎNÉS

Chapitre 1er DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre 2 MODALITÉS DE SUBVENTIONNEMENT
Chapitre 3 GARANTIE
TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
CODE RÉGLEMENTAIRE WALLON DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SANTÉ
Livre 6 – Aide aux Ainés

Titre 1 ÉTABLISSEMENT POUR AÎNÉS
Chapitre  1 NORMES AUXQUELLES DOIVENT REPONDRE LES ETABLISSEMENTS POUR AÎNES
Chapitre  2 PROGRAMMATION
Chapitre  3 ACCORD DE PRINCIPE
Chapitre  4 TITRES DE FONCTIONNEMENT
Chapitre  5 CONTROLES ET SANCTIONS
Chapitre  6 FERMETURES
Chapitre  7 AMENDES ADMINISTRATIVES
Chapitre  8 COMMISSAIRE
Chapitre  9 DISPOSITION TRANSITOIRE
Titre 2  SUBVENTIONNEMENT
Chapitre 1 SUBSIDES POUR INVESTISSEMENTS
Chapitre 2 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUE AUX CENTRES D’ACCUEIL DE JOUR ET/OU DE SOIREE ET/OU DE NUIT ET DES SERVICES D’ENCADREMENT DE L’ACCUEIL FAMILIAL

Titre 3  GARANTIE
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
DISPOSITION GENERALE
CONDITIONS ET MODALITES D’OCTROI
CONTROLES ET SANCTIONS

Titre 4 AGENCE WALLONNE DE LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
DISPOSITION GENERALE
RECONNAISSANCE
SUBVENTIONNEMENT
ANNEXE
LA CHARTE RELATIVE A LA QUALITE

ANNEXE
REGLEMENTATION DE LA PROTECTION CONTRE L’INCENDIE ET LA PANIQUE DANS LES MAISONS DE REPOS, RESIDENCES-SERVICES ET CENTRES D’ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES

Chapitre 1er DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre II IMPLANTATION, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT
Chapitre III
Appendice 1
ENTRETIEN, CONTRÔLE ET OCCUPATION
MODÈLE D’ATTESTATION

ANNEXE
NORMES APPLICABLES AUX MAISONS DE REPOS
Chapitre 1er  DES NORMES CONCERNANT LA LIBERTE DES RESIDENTS, LE RESPECT DE LEURS CONVICTIONS ET LEUR PARTICIPATION
Chapitre II DES NORMES CONCERNANT L’HYGIENE, LA NOURRITURE ET LES SOINS DE SANTE
Chapitre III DES NORMES CONCERNANT LE NOMBRE, LA CLASSIFICATION ET LA MORALITÉ DU PERSONNEL
Chapitre V DES NORMES CONCERNANT LE BATIMENT
Chapitre VI DE LA GESTION FINANCIERE
Chapitre VII NORMES SPECIFIQUES RELATIVES A L’ACCUEIL ET A L’HEBERGEMENT DES PERSONNES AGEES DESORIENTEES DANS UNE UNITE ADAPTEE
Chapitre VIII DE L’ADAPTATION DU PRIX D’HEBERGEMENT

ANNEXE
NORMES APPLICABLES AUX RESIDENCES-SERVICES
Chapitre Ier NORMES CONCERNANT LA LIBERTE DES RESIDENTS, LE RESPECT DE LEURS CONVICTIONS ET LEUR PARTICIPATION
Chapitre II DES NORMES CONCERNANT L’HYGIENE, LA NOURRITURE ET LE REGISTRE D’APPEL
Chapitre III DES NORMES CONCERNANT LE NOMBRE, LA CLASSIFICATION, LA QUALIFICATION ET LA MORALITE DU PERSONNEL
Chapitre IV DES NORMES CONCERNANT LE BATIMENT
Chapitre V DE LA PERMANENCE ET DES SERVICES OFFERTS
Chapitre VI DE L’ADAPTATION DU PRIX DE LHEBERGEMENT
Chapitre VII DE LA GESTION FINANCIERE
Chapitre VIII MODALITES DE LIAISON FONCTIONNELLE AVEC UNE MAISON DE REPOS OU UNE MAISON DE REPOS ET DE SOINS ET AVEC UN OU PLUSIEURS CENTRES DE COORDINATION DE L’AIDE ET DES SOINS A DOMICILE

ANNEXE
NORMES APPLICABLES AUX CENTRES D’ACCUEIL DE JOUR, DE SOIREE ET/OU DE NUIT ET AUX CENTRES DE SOINS DE JOUR
Chapitre 1er  DES NORMES CONCERNANT LA LIBERTE DES RESIDENTS, LE RESPECT DE LEURS CONVICTIONS ET LEUR PARTICIPATION
Chapitre II DES NORMES CONCERNANT L’HYGIENE, LA NOURRITURE ET LES SOINS DE SANTE
Chapitre III DES NORMES CONCERNANT LE NOMBRE, LA CLASSIFICATION, LA QUALIFICATION ET LA MORALITE DU PERSONNEL
Chapitre IV DES NORMES CONCERNANT LE BATIMENT
Chapitre VI DE LA GESTION FINANCIERE
Chapitre VII DE L’ADAPTATION DU PRIX D’ACCUEIL
Chapitre VIII MODALITE DE LIAISON FONCTIONNELLE AVEC UNE MAISON DE REPOS OU UNE MAISON DE REPOS ET DE SOINS ET AVEC UN OU PLUSIEURS CENTRES DE COORDINATION DE L’AIDE ET DES SOINS A DOMICILE

ANNEXE
NORMES APPLICABLES A L’ACCUEIL FAMILIAL

ARRETES MINISTERIELS

23.12.2009 AM FIXANT LES MODALITES D’ASSIMILATION DES PRESTATIONS DE SERVICES EXTERIEURS A DES FRAIS DE PERSONNEL ADMINISTRATIF ET LEUR EVALUATION EN EQUIVALENTS-TEMPS PLEIN

23.12.2009 AM FIXANT LES MODALITES D’ASSIMILATION DES PRESTATIONS DE SERVICES EXTERIEURS A DES FRAIS DE PERSONNEL D’HOTELLERIE ET LEUR EVALUATION EN EQUIVALENTS-TEMPS PLEIN

23.12.2009 MODELES TYPE DE R.O.I. ET CONVENTION D’HEBERGEMENT

22.06.2010 AM PRECISANT LE CONTENU MINIMUM DES MATIERES CONTENUES DANS LE PROGRAMME DE FORMATION DES DIRECTEURS DES ETABLISSEMENTS D’HEBERGEMENT ET D‘ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

22.06.2010 AM DETERMINANT LES TITRES ET L’EXPERIENCE UTILE REQUIS DES PERSONNES CHARGEES D’ASSURER LA FORMATION DES DIRECTEURS DES ETABLISSEMENTS D’HEBERGEMENT ET D’ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

06.06.2012 AM DETERMINANT LE CONTENU DU RAPPORT VISE A L’ARTICLE 365 DU CODE WALLON DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SANTE FIXANT LES MODALITE DE SA TRANSMISSION
9 JANVIER 2014 – DÉCRET DESTINÉ À PROMOUVOIR UNE REPRÉSENTATION ÉQUILIBRÉE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LES ORGANES DE GESTION DES ÉTABLISSEMENTS POUR AÎNÉS EN RÉGION WALLONNE
Chapitre Ier GÉNÉRALITÉS
Chapitre II DES ÉTABLISSEMENTS POUR AÎNÉS BÉNÉFICIANT D’UN TITRE DE FONCTIONNEMENT
Chapitre III DES ÉTABLISSEMENTS POUR AÎNÉS CANDIDATS Á L’AGRÉMENT
Chapitre IV MESURES D’ÉVALUATION
Chapitre V DISPOSITIONS FINALES ET ABROGATOIRES

21 SEPTEMBRE 2004 – ARRETE ROYAL FIXANT LES NORMES POUR L’AGREMENT SPECIAL COMME MAISON DE REPOS ET DE SOINS OU COMME CENTRE DE SOINS DE JOUR OU COMME CENTRE POUR LESIONS CEREBRALES ACQUISES

ANNEXE 1
MAISONS DE REPOS ET DE SOINS
A  NORMES GENERALES
B  NORMES SPECIFIQUES

1.  Normes architecturales
2.  Normes fonctionnelles
3.  Normes d’organisation
4.  Règlement d’ordre intérieur
5.  Participation et examen des suggestions et plaintes des résidents
6.  Convention entre le gestionnaire et le résident
7.  Structures mixtes maison de repos-maison de repos et de soins
8.  Comptabilité
9.  Statistiques
10. Normes de qualité

 

ANNEXE 2
(Partie 1) CENTRES DE SOINS DE JOURS POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES
A  NORMES GENERALES
B  NORMES FONCTIONNELLES
C  NORMES D’ORGANISATION
D  DONNEES STATISTIQUES

ANNEXE 2
(Partie 2) CENTRES DE SOINS DE JOURS POUR PERSONNES SOUFFRANT D’UNE MALADIE GRAVE
A  NORMES GENERALES
B  NORMES ARCHITECTURALES
C  NORMES D’ORGANISATION
ANNEXE 3 CENTRES POUR LESIONS CEREBRALES ACQUISES
A  NORMES GENERALES
B  NORMES ARCHITECTURALES
C  NORMES FONCTIONNELLES
D  NORMES ORGANISATIONNELLES
E  NORMES DE QUALITE

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LES MESURES DE FIN DE CARRIÈRE EN VOIE DE DISPARITION

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La Ministre de la Santé, Maggie De Block, s’attaque aux conquêtes sociales dans le secteur hospitalier

Les mesures de fin de carrière en voie de disparition !

La ministre De Block a annoncé 900 millions d’économies dans les soins de santé. Ce
sera 92 millions pour le secteur des hôpitaux en 2017.

Outre les mesures de rationalisation diverses dont certaines portent sur la réduction des frais de personnel et donc sur l’emploi, la ministre remet en cause les Accords sociaux conclus depuis 2000 avec les gouvernements précédents.

Plus précisément, elle demande la suppression totale ou partielle des mesures de fin de carrière :

image002– Pour le personnel soignant, paramédical et assimilé, l’accès à la mesure passe de 45 ans à 50 ans
– Pour les autres catégories de personnel, la mesure est supprimée, purement et simplement
– seuls les droits acquis seraient préservés.

Chacun sait combien les travailleurs des soins de santé sont attachés à cet allégement progressif de fin de carrière. Cet avantage social permet à la fois de donner de l’attractivité au secteur, de maintenir les travailleurs en fonction plus longtemps et de créer de l’embauche compensatoire.

Une telle remise en cause des accords sociaux est du jamais vu. Une véritable déclaration de guerre de la part de la ministre !

Une raison de plus de participer à la manifestation des secteurs du non marchand ce jeudi 24 novembre à Bruxelles

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SEXE DATE DE PÉREMPTION

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Seniors: le sexe n’a pas de « date de péremption » !

C’est encore un énorme préjugé dans notre société, pourtant tellement libertine à d’autres égards : on ne parle pas de sexualité passé un certain âge, comme si sexe et vieillesse étaient incompatibles ! C’est pourtant totalement faux, comme le prouvent les chiffres. Ainsi, selon les dernières statistiques de l’Enquête de Santé (2013), trois-quarts des 55-64 ans ont encore des rapports sexuels.

Dans nos sociétés où les corps se doivent d’être jeunes et parfaits, il n’y a plus place pour le désir passé un certain âge. Du moins dans les mentalités. Parce que la réalité est bien différente, contrairement à ce qu’essaient de nous faire gober certains préjugés.
«Si on tape « sexualité» dans Google, on tombe sur une foule d’images de corps nus, jeunes et parfaits, dans toutes les positions possibles», note Sandrine Cesaretti, chargée de projets chez Espace Seniors, association du réseau Solidaris. «Puis, on refait l’exercice avec « sexualité» + «seniors»: on voit des gens certes encore très bien, mais… habillés et plutôt enlacés ! On est davantage dans la tendresse que dans la sexualité. On trouve même des images de main tenant des pilules érectiles ! C’est l’image que la société a du sexe chez les seniors…» Une représentation brutalement pudique, voire pudibonde, quand les corps se font vieillissants…
«L’image que nous avons des seniors est plutôt connotée négativement: rides, difficultés à se déplacer, canne, voire carrément des personnes grabataires», poursuit Mme Cesaretti. «C’est la représentation sociale que l’on se fait de la personne âgée, alors que la sexualité exigerait au contraire de beaux corps, jeunes et souples, pour pouvoir prendre des positions abracadabrantes.»

La réalité bien différente

Il y a trois ans, Espace Seniors lançait une campagne sur ce sujet encore tabou. Avec un joli succès à la clef : «A cette occasion nous avons rencontré beaucoup de seniors qui nous disaient que la sexualité ne s’arrête pas à 60 ou 65 ans. Elle n’a pas de « date de péremption », même s’il est vrai qu’il peut parfois y avoir de petits soucis physiques liés à l’âge.»
Alors, pourquoi nier l’évidence ? «La sexualité en soi demeure taboue, elle reste du domaine de l’intime.
Et encore plus chez les moins jeunes», analyse Sandrine Cesaretti. «Il est difficile d’imaginer que les personnes âgées ont encore une vie sexuelle. On ne se représente pas ses parents ni ses grands-parents en pleine partie de jambes en l’air.»
L’Enquête de Santé réalisée régulièrement par l’Institut scientifique de santé publique (ISP) révélait qu’en 2013, 78% des hommes de 55 à 64 ans et 70% des femmes de la même tranche d’âge avaient eu des rapports sexuels au cours des douze derniers mois. Selon une étude américaine, 72% des hommes de + de 80 ans se masturbent. Chez les femmes du même âge, le chiffre est de 42%.
«Une autre enquête réalisée lors du Salon Zénith (dédié aux 50+, Ndlr) montrait que 13% des visiteurs avaient des rapports 2 à 4 fois par semaine, 28% une fois par semaine et 30% une fois par mois », précise encore la chargée de projets d’Espace Seniors. «Il faut casser les stéréotypes. Ce n’est pas parce que l’âge avance que la sexualité s’arrête. Il faut parfois l’adapter, mais les besoins et les envies restent les mêmes: le désir d’être touché, d’être caressé. Nous avons énormément de témoignages en maisons de repos qui vont dans le même sens: les résidents regrettent que le seul toucher qui leur reste soit associé à la toilette et/ou aux soins. Le manque est réel, preuve que les besoins ne s’arrêtent pas.»
A noter : plus d’infos sur www.espace-seniors.be. L’association édite deux brochures («Seniors, le sexe, c’est bon pour la santé» et «Intimité et sexualité en maisons de repos») qui sont disponibles en téléchargement sur son site.

Ce n’est plus comme avant ? Parlez-en au médecin !

Les soucis sexuels dont peuvent souffrir les aînés, à commencer par les troubles érectiles chez l’homme, sont, eux, moins tabous depuis l’avènement de la ‘petite pilule bleue’ (suivie de « cousines » d’autres coloris). Le médicament a apporté une solution, mais il a surtout libéré la parole, des hommes et des épouses. Et c’est tant mieux car les petites difficultés mécaniques inhérentes à l’âge touchent jusqu’à un homme sur trois après 50 ans. «Ce n’est pas rare et c’est logique qu’après 50 ans, il faille plus de temps pour obtenir une érection, qu’elle soit plus difficile à maintenir, et qu’il faille être patient pour récupérer et obtenir une nouvelle érection», rassure Sandrine Cesaretti.

L’âge de ses artères

‘Osez en parler au médecin’ n’est pas qu’un slogan pub pour vendre davantage de petites pilules. D’abord parce qu’elles ne sont pas miraculeuses: «Le médicament est un facilitateur d’érection, mais il faut un objet de désir, ce n’est pas magique », rappelle notre interlocutrice. Ensuite parce que les troubles érectiles peuvent être le symptôme révélateur d’une maladie sous-jacente d’origine cardiovasculaire. Eh oui, on a l’âge de ses artères ! Evoquer le sujet avec son médecin traitant est donc aussi l’occasion de réaliser un bilan médical.
«Mais l’âge n’est pas la seule cause possible : pensons aussi au stress, à la baisse d’image de soi ; certains médicaments peuvent également avoir un impact sur les érections.»
Chez la femme subsiste par contre un cliché: celui de la ménopause qui marquerait la fin du désir et de la sexualité. «C’est faux qu’il n’y a plus de libido, même s’il y a une chute hormonale. Pour certaines femmes, c’est même tout à fait le contraire car la ménopause les libère (risque de grossesse, règles, Ndlr), ce qui accroît leur libido.»
Ici aussi, un dialogue avec le médecin généraliste et/ou le gynécologue (ou en planning familial, qui n’est pas réservé aux jeunes) est conseillé, par exemple en cas de petits soucis comme de la sécheresse vaginale qui peut occasionner des douleurs à la pénétration. L’usage d’un produit lubrifiant peut faciliter les choses.
Sudpresse – Cécile Vrayenne