RÈGLE D’OBTENTION ou TABLE DE CODIFICATION :

Valeur Signification

0 Il n’y a pas de dispensateur communiqué dans la zone 15.
1 Prestation ou série de prestations pouvant être affectées au dispensateur unique qui l’a effectuée.
2 Prestation ou série de prestations attestée par un infirmier, mais effectuée par un aide soignant.
9 Prestation ou série de prestations ne pouvant pas être affectées à un dispensateur unique, car celle-ci a été effectuée collégialement par plusieurs dispensateurs.

Honoraires forfaitaires ou quotes-parts personnelles :

0460670, 0460795, 0460972, 0460994, 0461016, de 0592815 à 0592874, de 0592911 à 0592970, de 0593014 à 0593073, de 0593110 à 0593176  : valeur 1 ou 9 selon que les prestations de la prescription sont effectuées par 1 ou plusieurs dispensateurs;

de 0590166 à 0590225, 0460703, 0460784, 0460821, 0641465, 0641480, 0641502, 0641524 :

toujours la valeur 9; 0591091, 0591113, 0591135, 0591102, 0591124, 0591146, 0591603, 0700000: toujours la valeur 1.

Contribution forfaitaire soins urgence :
Pseudo-code 0960256 : norme = zéro.

Forfaits soins infirmiers
Si toutes les prestations dans le cadre du forfait ont été effectuées par un ou plusieurs infirmiers, alors la valeur 1 ou 9 doit être mentionnée. Dès qu’une des prestations dans le cadre du forfait a été effectuée par un aide soignant, alors la valeur 2 doit être mentionnée. La valeur 2 est donc prioritaire sur les valeurs 1 et 9.

Voir le NUMERO D’IDENTIFICATION DE L’AIDE SOIGNANT